MENTIONS LEGALES

Editeur

Raison sociale : Monsieur Jean-Baptiste BERNEZ

Adresse : 31 – 45 route de Metz 54320 MAXEVILLE

Forme juridique : Affaire personnelle

Téléphone : 09.82.44.13.69

Courriel : jb.bernez@gmail.com

Directeur de la publication : Monsieur Jean-Baptiste BERNEZ

SIRET : 53874481400020

Hebérgement du site internet

Nom de l’hébergeur / Raison sociale : OXATIS SA

Adresse : Immeuble Acropolis - 171 bis chemin de la Madrague Ville 13002 Marseille

N° de téléphone : 04.86.26.26.26

Site internet : http://www.oxatis.com

CNIL

Notre site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, conformément à la loi « Informatique et Libertés », sous le numéro de récépissé 1847006V0 .

L’éditeur du présent site est le seul destinataire des données à caractère personnel susceptibles de lui être communiquées. Elles sont conservées durant toute la durée de l’inscription au site.

Il est rappelé que toute personne a la possibilité de s'opposer, pour des motifs légitimes, à figurer dans un fichier. Ce droit est complété par celui d’accéder à ses données et de les faire rectifier, compléter, actualiser, verrouiller ou effacer lorsque ont été décelées des erreurs, des inexactitudes ou la présence de données dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Droits d'auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, partielle ou totale ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation de la société Active Forme. Les logos, visuels et pdf sur ce site sont la propriété de la société Active Forme. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site ou de l’un des éléments qui le compose est interdite. La société Active Forme se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

 

Mentions légales

Active Forme - 31-45 route de Metz - 54320 - Maxéville
Tél : 09.82.44.13.69 - Email :
jb.bernez@gmail.com - Facebook